LES MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : compagnonanimal.com les informations suivantes :
ÉDITEUR DU SITE INTERNET :
Le site compagnonanimal.com est la propriété exclusive de SARL COMPAGNON ANIMAL, qui l’édite.
SARL COMPAGNON ANIMAL
Tél : 09.81.28.90.72
434 Av. Joliot Curie, 30900 Nîmes
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro 41016302600017.
Adresse de courrier électronique : contact@compagnonanimal.com
Directeur de la publication : SARL COMPAGNON ANIMAL
Contactez le responsable de la publication : contact@compagnonanimal.com
HÉBERGEMENT :
Le site compagnonanimal.com est hébergé par la société WordPress.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS :
Le site compagnonanimal.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site compagnonanimal.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site compagnonanimal.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, logo… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@compagnonanimal.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.